Mentions légales


Propriété du site
Le présent site est la propriété du Comité Régional de Tourisme de Franche-Comté.

Éditeur
Directeur de la publication CRT Franche-Comté : Jean-Paul GARNIER
Pour toute information sur ce site ou son contenu, veuillez contacter : info@franche-comte.org

Hébergement
Franche-Comté Net
1, rue Gay Lussac - 25 000 Besançon
Tél. 03 81 48 09 09

Droits d'auteur
Le substantif "contenu" englobe la structure générale, les textes, les images animées ou non dont le site est composé. Le CRT Franche-Comté a conçu ce site pour informer le grand public. Toute représentation totale ou partielle de ce site et de son contenu sans autorisation préalable écrite du Comité Régional du Tourisme est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle. Aucune exploitation commerciale de son contenu ne peut-être faite sans l'accord écrit du CRT.

Site séjours et commercialisation
Les offres touristiques packagées présentées dans ce site sont montées par des organismes producteurs et revendeurs disposant des autorisations de commercialiser en conformité avec la loi du 13 juillet 1992 ou de licences d'agents de voyages.
Les coordonnées de ces services producteurs figurent dans le dossier constitué lors de la réservation.
Le Comité régional du tourisme de Franche-Comté, éditeur de ce site web, est un organisme autorisé par arrêté préfectoral n° 025090001.
En conséquence, pour toute demande d'information ou toute réclamation concernant ces offres, veuillez vous adresser directement à l'organisme revendeur concerné en précisant les références du produit.

Liens hypertextes
Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du présent site en direction vers d'autres ressources présentes sur le réseau Internet, ne sauraient engager la responsabilité du CRT.

Autorisation de reproduction du contenu
Tout téléchargement, toute reproduction, représentation, adaptation, traduction, et/ou transformation, partielles ou intégrales ou transfert sur un autre site ou sur autre support d'information (papier, film...) sont strictement interdits.

Contact Webmaster
Pour nous signaler un problème dans le fonctionnement du site, la navigation ou nous apporter des précisions sur le contenu, vous pouvez contacter l'équipe rédactionnelle et technique  (Sandrine BAVEREL, Valentin NOYE ou Sylvain SOMMET)

Google Analytics
Ce site utilise Google Analytics, un service d'analyse de site internet fourni par Google Inc. (« Google »). Google Analytics utilise des cookies , qui sont des fichiers texte placés sur votre ordinateur, pour aider le site internet à analyser l'utilisation du site par ses utilisateurs. Les données générées par les cookies  concernant votre utilisation du site (y compris votre adresse IP) seront transmises et stockées par Google sur des serveurs situés aux Etats-Unis. Google utilisera cette information dans le but d'évaluer votre utilisation du site, de compiler des rapports sur l'activité du site à destination de son éditeur et de fournir d'autres services relatifs à l'activité du site et à l'utilisation d'Internet. Google est susceptible de communiquer ces données à des tiers en cas d'obligation légale ou lorsque ces tiers traitent ces données pour le compte de Google, y compris notamment l'éditeur de ce site. Google ne recoupera pas votre adresse IP avec toute autre donnée détenue par Google. Vous pouvez désactiver l'utilisation de cookies  en sélectionnant les paramètres appropriés de votre navigateur. Cependant, une telle désactivation pourrait empêcher l'utilisation de certaines fonctionnalités de ce site. En utilisant ce site internet, vous consentez expressément au traitement de vos données nominatives par Google dans les conditions et pour les finalités décrites ci-dessus.

Nous contacter

Besoin d'une information,
d'une brochure ou d'une
réservation ?

Contactez-nous par tél du lundi au jeudi de 9h à 18h et le vendredi de 9h à 17h :

En France (ou 03 81 250 800)

Depuis l'étranger (+33 3 81 250 800)


(+ liste des pays)

ou par mail : info@franche-comte.org